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Nos politiques : conditions d’utilisation, confidentialité et publication

Les trois documents Les articles interdits et réglementés

Dernière mise à jour : 4 juillet 2026

QuoteHive publie trois pages de politiques qui régissent l’utilisation du site et la façon dont nous traitons vos renseignements. Elles s’appliquent à tout le monde : clients, entrepreneurs, ainsi qu’acheteurs et vendeurs du Marché.

Les trois documents

  • Conditions d’utilisation : l’entente que vous acceptez en utilisant QuoteHive : le fonctionnement des comptes, de la publication, des soumissions, des crédits et du Marché, ainsi que les limites de notre rôle de plateforme de mise en relation.
  • Politique de confidentialité : les renseignements personnels que nous recueillons, la façon dont nous les utilisons et les protégeons, et vos droits, conformément à la loi canadienne sur la protection des renseignements personnels (LPRPDE).
  • Politique de publication : les règles sur ce que vous pouvez ou non annoncer ou publier, y compris les articles interdits et les articles réglementés qui demandent une attention particulière.

Les articles interdits et réglementés

La politique de publication énumère les articles qui ne peuvent jamais être annoncés (par exemple les biens volés, contrefaits, rappelés ou dangereux, les armes et d’autres catégories interdites) et les articles réglementés : permis seulement si vous respectez les exigences légales applicables. Lisez-la avant de publier un projet ou de créer une annonce sur le Marché ; tout contenu contraire à ces règles peut être retiré.

Vous pouvez accéder aux trois pages en tout temps depuis le bas de page du site. Si quelque chose n’est pas clair, communiquez avec le soutien.

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